La comptabilité carbone, également connue sous le nom de comptabilité d'émissions de gaz à effet de serre (GES), est le processus de mesure et de gestion des émissions de gaz à effet de serre associées à une activité ou à une organisation. Elle vise à quantifier les émissions de GES générées par les activités humaines, telles que la production d'énergie (principalement la combustion des énergies fossiles), le transport, la fabrication de produits, l'agriculture, etc.
Les premières réflexions sur les changements climatiques et la lutte contre le réchauffement climatique débutent dès les années 1970.
Pour tenter de juguler les impacts des gaz à effet de serre, gouvernements et organisations mondiales tentent de mettre en place des actions internationales et réglementations visant à mesurer et réduire les productions de GES :
On parle de "comptabilité carbone" car le processus de mesure et de gestion des émissions de gaz à effet de serre (GES) associées à une activité ou à une organisation implique une approche similaire à celle de la comptabilité financière.
Comme pour la comptabilité financière, la comptabilité carbone implique l'identification, la mesure, la documentation, la vérification et la communication de données. Cela permet de quantifier les émissions de GES générées par les activités humaines et de suivre les efforts dans la réduction de ces émissions.
La comptabilité carbone est utilisée par les entreprises et les organisations pour rendre compte de leur impact environnemental, pour répondre aux exigences réglementaires et de conformité, et pour aider à la prise de décision en matière d'investissement.
Il s'agit plus généralement d’une composante de la comptabilité environnementale qui, quant à elle, vise à mesurer et à gérer l'impact environnemental d'une organisation ou d'une activité. La comptabilité environnementale comprend également d'autres domaines tels que la gestion des déchets, la consommation d'eau, l'utilisation de l'énergie, la biodiversité, la qualité de l'air, etc.
La comptabilité carbone se concentre spécifiquement sur la mesure et la gestion des émissions de GES et plus particulièrement du CO2 qui représente plus de 76% des GES. Le méthane, le protoxyde d'azote, les gaz fluorés peuvent également avoir un impact significatif sur le climat. Afin de mesurer l’impact de l’ensemble des GES, les émissions de ces autres GES sont convertis en équivalents CO2.
Il s’agit donc de donner mettre en regard des profits d’une entreprise son “coût” carbone exprimé en valeur non monétaire (le CO2).
Il existe plusieurs référentiels pour la comptabiliser les émissions de GES d’une organisation :
Les catégories d'émissions de gaz à effet de serre (GES) selon la méthode des "Scopes" ont été développées par le GHG Protocol.
Les trois Scopes sont :
Les émissions de Scope 1 et 2 sont plus faciles à contrôler et à mesurer, car elles proviennent de sources directement liées aux activités de l'organisation. Les émissions de Scope 3 sont plus difficiles à quantifier, car elles impliquent souvent des partenaires commerciaux et des fournisseurs qui ne sont pas directement sous le contrôle de l'organisation. Mais les émissions de Scope 3 représentent la majorité des émissions totales émises par l’entreprise. Pour obtenir un BC complet, il faut donc comptabiliser les émissions du scope 3.
Voici les principales étapes à suivre pour mesurer l'empreinte carbone :
L’entreprise peut alors fixer des objectifs d’optimisation/ réduction de son bilang carbone® et entamer une trajectoire bas carbone pour l’exercice n+1.
Il est nécessaire ensuite d’identifier les actions à mettre en place (utilisation de sources d’énergies renouvelables, diminution des déplacements professionnels …) puis d’établir un plan d’action et d’en mesurer le progrès.
La communication sur les progrès réalisés, pouvant inclure la publication d’un rapport de développement durable, permet non seulement de suivre les recommandations mises en place dans les réglementations en vigueur mais peut être également un levier déterminant pour son activité commerciale.
L’ensemble de ces démarches peut paraître complexe et difficile à mettre en œuvre dans certaines structures mais différents prestataires tels que Sami proposent un accompagnement ou une externalisation de l’ensemble de la comptabilité carbone, depuis l’évaluation des émissions GES jusqu’à la mise en place de plans d’actions bas carbone.
La loi “Engagement National pour l’Environnement” de 2010 impose déjà à certaines organisations de publier leur bilan GES, au moins tous les 3 ans. Ce bilan obligatoire ne concerne que les émissions des scopes 1 et 2.
Elle concerne en France les entreprises de plus de 500 salariés. Le calcul des émissions significatives du scope 3 devient obligatoire en 2023 selon le décret BEGES, pour les entreprises cotées ou non cotées de plus de 500 salariés.
Elle n’est donc pas obligatoire pour les PME, TPE…
Mais si la comptabilité carbone n'est pas obligatoire, elle est de plus en plus importante pour les entreprises et les organisations qui cherchent à démontrer leur engagement en matière de développement durable, à répondre aux attentes des parties prenantes, à améliorer leur performance environnementale et à se préparer à des réglementations futures.
Des aides financières sont proposées par l’Etat via l’ADEME pour permettre aux petites entreprises d’intégrer une comptabilité carbone.